Règlements & Plans d’affectations

Retrouvez dans cette rubrique tous les règlements et plans d’affectation d’urbanisme.

 

Code Bruxellois de l’Aménagement du Territoire (CoBAT)

Règlement Régional d’Urbanisme (RRU)

Règlement communal d’Urbanisme zoné pour le « Plateau de Stockel » :

• Règlement
• Annexes au Règlement :
  • Annexe 1 : Périmètre
  • Annexe 2 : Typologie d’implantation
  • Annexe 3 : cartes Valeurs et PU
  • Annexe 3 : cartes Zoom 1
  • Annexe 3 : cartes Zoom 2
  • Annexe 3 : cartes Zoom 3
  • Annexe 3 : cartes Zoom 4
  • Annexe 4 : carte indicative
  • Annexe 5 : Immeubles catégorie 1*
• Rapport d’incidence environnementales :
  • Cahier spécifique des charges
  • Résumé non technique
  • Présentation et diagnostic
  • Incidences
  • Conclusions

Plan particulier d’Affectation des Sols PUTDAEL :

• Plan particulier d’Affectation des Sols :
  • Page de garde
  • Dossier de motivation
  • Cahier séparé
  • Prescriptions littérales
  • Plan de localisation
  • Plan de situation existante de droit
  • Plan de situation existante de fait
  • Plan des affectations
• Rapport d’incidence environnementales :
  • Dossier de motivation
  • Cahier des charges
  • Chapitre 1 : Introduction
  • Chapitre 2 : Justification et description
  • Chapitre 3 : Analyse de la situation existante par domaine 
  • Chapitre 4 : Programmation
  • Chapitre 5 : Spatialisation
  • Chapitre 6 : Recommandations sur les prescriptions littérales
  • Chapitre 7 : Mesures envisagées
  • Chapitre 8 : Résumé non-technique
  • Annexe 1 : Liste des permis d’urbanisme
  • Annexe 2 : Analyse de la situation existante : mobilité
  • Annexe 3 : Relevé de la faune
  • Scénario 1 spatialisation
  • Scénario 2 spatialisation
  • Scénario 3 spatialisation
  • Comité d’Accompagnement :
    • Procès-verbal 1
    • Procès-verbal 2
    • Procès-verbal 3
    • Procès-verbal 4
    • Procès-verbal 5
    • Procès-verbal 6
    • Procès-verbal 7 : Déclaration de clôture

Plan général des plans particuliers

Plan particulier I ab/ 3ème phase : plan – prescriptions

Plan particulier I ab/ 5 ème phase : plan – prescriptions

Plan particulier I ab/ 7 ème phase : plan – prescriptions

Plan particulier II/3 : plan – prescriptions

Plan particulier II/5 : plan – prescriptions

Plan particulier V/3 : plan – plan2 – prescriptions

Plan particulier VI/13 : plan – prescriptions

Plan particulier VIII/2 : plan1 – plan2

Plan particulier IX/6 : plan – prescriptions

Plan particulier X/4 : plan – prescriptions

Plan particulier X/7 : plan – prescriptions

Plan particulier X/21 : plan – prescriptions

Plan particulier X/22 : plan – prescriptions

Plan particulier XII/9 : plan – prescriptions

Plan particulier XII/10 Stockel : plan d’affectation – prescriptions – plan d’expropriation

Plan particulier XV/4 : plan – prescriptions

Règlement zoné pour le quartier de l’Europe :: plan et règlement

Aller plus loin dans Urbanisme

• Abattage d’arbres
• Certificat d’urbanisme
• Commission de Concertation
• Consulter les archives urbanistiques
• Décisions prises
• Documents nécessaires à l’introduction d’une demande de permis d’urbanisme
• Enquêtes publiques
• Permis d’environnement
• Permis d’urbanisme
• Permis de lotir
• Primes Energie et Rénovation
• Prix d’Architecture 2024
• Publicités – Enseignes – Antennes paraboliques
• Reconnaissance de la valeur historique d’un ascenseur
• Renseignements urbanistiques